Marque expirée - Marque en non vigueur

BOMBAY
BBA Holdings, Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96606523
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2016

Présentation de la marque BOMBAY

Déposée le 19 janvier 1996 par la société BBA Holdings auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOMBAY »

Le déposant est la société BBA Holdings domicilié(e) 300 Delaware Avenue, Suite 529 Wilmington,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2295751) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie Claire Weyl domicilié(e) 32 avenue Kléber, BP 2112,75771 PARIS Cedex 16 (dossier no 2295751) - 75771 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOMBAY est expirée depuis le 19 janvier 2016.

BBA Holdings a également déposé les autres marques suivantes : THE BOMBAY COMPANY


BBA Holdings, Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 300 Delaware Avenue, Suite 529 Wilmington,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2295751) - États-Unis


Baker & McKenzie Claire Weyl - 32 avenue Kléber, BP 2112,75771 PARIS Cedex 16 (dossier no 2295751) - 75771 - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295751 - Publication au BOPI 2005-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Reproductions et photographies destinées à l'encadrement ou encadrées (à l'exception de celles représentant la ville de Bombay). Meubles, boîtes en bois, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), boîtes à papier en bois, miroirs et cadres (encadrements), statues en bois, plateaux en bois.Objets de décoration et accessoires de table, à savoir: chandeliers et bougeoirs, boîtes décoratives, figurines et statues, vases, plateaux et théiéres décoratives, tous ces objets étant en céramique, porcelaine, terre cuite, faïence, verre ou cristal

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.